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Centre d'aide SlimPay

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Paiements en échec (R-Transactions)

Création:

Mise à jour:

Introduction

Comme tout autre moyen de paiement, un prélèvement bancaire SEPA peut déboucher sur une transaction échouée. Il existe plusieurs types de R-Transactions qui peuvent se produire à différents moments du flux de prélèvement SEPA (lire l'article sur le flux du prélèvement ici). 

Les différentes R-Transactions

  • Rejet (REJ) : le code REJ signifie que la banque du débiteur a rejeté le prélèvement. Cela peut se produire avant l'exécution bancaire, entre J-1 et J*
  • Retour (RET) : Le code RET signifie que la banque du débiteur a retourné un prélèvement dû à un problème lors de son exécution. Cela peut se produire après l'exécution bancaire, entre J et J+5*.

* J étant la date d'exécution.

Les R-transactions peuvent avoir plusieurs causes. Voici les codes d'erreur les plus fréquents : 

(Ces raisons sont extraites du Guide EPC des R-Transactions)

Code d'erreur Rejet Retour Remboursement Raison spécifiée dans le manuel Action marchand suggérée
AC01 YES YES   Identifiant du compte incorrect (i.e. IBAN du débiteur incorrect)
  • Contacter le débiteur pour confirmer l'exactitude de l'IBAN
  • En cas d’amendement de mandat: vérifier les données fournies par le débiteur
  • Vérifier la base de données utilisée pour la conversion du BBAN en IBAN
AC04 YES YES   Compte fermé
  • Contacter le débiteur pour obtenir un nouveau compte
AC06 YES YES   Compte bloqué
  • Contacter le débiteur pour obtenir un autre compte ou proposer une autre modalité de règlement
AC13 YES YES   Compte débiteur et compte créancier identiques (pour les prélèvements B2B uniquement)
  • Contacter le débiteur pour obtenir des informations supplémentaires et proposer une autre modalité de règlement
  • Signer un mandat Core avec le débiteur
AG01 YES YES  

Prélèvements interdit sur ce compte pour raison réglementaires
  • Contacter le débiteur afin d'obtenir des informations sur le compte bancaire à utiliser
AG02 YES    

Code opération/code transaction/ type de séquence incorrect, format de fichier invalide
  • Corriger l'information erronée
AM04 YES YES   Fonds insuffisants
  • Contacter le débiteur pour s'assurer qu'il y a suffisamment de fonds sur le compte
AM05 YES YES   Prélèvement en double
  • Vérifier s'il s'agit bien d'un paiement en double
BE05 YES YES   ICS créancier incorrect
  • Corriger l'ICS
CNOR YES     Le BIC de la banque du créancier n'est pas enregistré au sein de la chambre de compensation*
  • Contacter la banque du créancier
DNOR YES     Le BIC de la banque du débiteur n'est pas enregistrée au sein de la chambre de compensation.
  • Demander à la banque du créancier de vérifier si la banque du débiteur accepte les prélèvements SEPA
  • Contacter le débiteur pour se mettre d'accord sur un autre moyen de paiement
FF01 YES     Format de fichier incomplet ou invalide
  • Vérifier le fichier XML
FOCR YES     Demande d'annulation avant exécution (de la part du créancier)  
MD01 YES YES YES
Pas de mandat
(pour les prélèvements Core uniquement)
Pas de mandat ou impossibilité d'obtenir la confirmation de mandat de la part du débiteur
(pour les prélèvements B2B uniquement)
Transaction non autorisée
(Pour les remboursements de prélèvements Core uniquement)
  • Analyser les caractéristiques des prélèvements
  • Contacter le débiteur en cas de remboursement
MD02 YES    

Information manquante ou invalide sur le mandat
  • Modifier le moyen d’amender les informations du mandat ou de modifier les informations amendées
MD06     YES

Transaction contestée par le débiteur (pour les prélèvements Core uniquement)
  • Contacter le débiteur
MD07 YES YES  

Débiteur décédé (pour les prélèvements Core uniquement)
  • Clore le contrat avec le débiteur décédé
MS02 YES YES  

Refus du débiteur
  • Contacter le débiteur
MS03 YES YES  

Raison non spécifiée
  • Contacter le débiteur
RC01 YES YES  

BIC incorrect
  • Contacter le débiteur pour obtenir le BIC correct
RR01 YES YES   Raison réglementaire
  • Renvoyer le prélèvement pour compléter les informations bancaires du débiteur
  • Contacter la banque du créancier
RR02 YES YES   Raison réglementaire
  • Renvoyer le prélèvement pour compléter le nom du débiteur
  • Contacter la banque du créancier
RR03 YES YES   Raison réglementaire
  • Renvoyer le prélèvement pour compléter le nom du créancier
  • Contacter la banque du créancier
RR04 YES YES  

Raison réglementaire
  • Contacter la banque du créancier
SL01 YES YES  

Service spécifique offert par la banque du débiteur
  • Contacter le débiteur

Pour plus détails techniques concernant les transactions non échouées et leurs codes cliquez ici.

Rendez-vous sur notre blog, si vous souhaitez en savoir plus sur le sujet :"Le rapport de l'EPC sur les R-transactions"

 

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