Paiements en échec (R-Transactions) – Centre d'aide SlimPay

Introduction

Comme tout autre moyen de paiement, un prélèvement bancaire SEPA peut déboucher sur une transaction échouée. Il existe quatre types de R-Transactions qui peuvent se produire à divers niveaux de flux de prélèvement bancaire SEPA (lire l'article sur le flux du prélèvement ici).

Les différentes R-Transactions

Rejet : la banque débitrice rejette le Prélèvement SEPA. Cette situation peut se produire si le compte bancaire est fermé, non valide, ou s'il n'existe pas (Avant exécution bancaire, souvent lié à un problème technique).

Refus : une transaction unique peut être refusée (le mandat reste valide pour les transactions suivantes) ou un mandat peut être révoqué, ce qui veut dire que les transactions suivantes seront systématiquement refusées.

Retour ou REJ : la banque débitrice retourne le SDD en raison d'un problème lors de son traitement. La grande majorité des retours sont dus à des fonds insuffisants sur le compte débiteur (après exécution bancaire, souvent dû à un problème technique ou d'une action de la part du débiteur).
Remboursement : entre J et J+8 semaines, le débiteur peut demander un remboursement sans justification nécessaire. Entre J+8 semaines et J+13 mois, le débiteur peut demander un remboursement uniquement s'il affirme n'avoir jamais signé de mandat (demande du débiteur).

Les R-transactions peuvent avoir plusieurs causes fondamentales. Voici un aperçu des types de R-Transaction les plus courantes :

(Ces raisons sont extraites du Guide EPC des R-Transactions)

Code	Raison spécifiée dans le manuel	Action marchand suggérée
AC01	Identifiant du compte incorrect (i.e. IBAN du débiteur incorrect)	Contacter le débiteur pour confirmer l'exactitude de l'IBAN En cas d’amendement de mandat: vérifier les données fournies par le débiteur Vérifier la base de données utilisée pour la conversion du BBAN en IBAN
AC04	Compte fermé	Contacter le débiteur pour obtenir un nouveau compte
AC06	Compte bloqué	Contacter le débiteur pour obtenir un autre compte ou proposer une autre solution de paiement
AC13	Compte débiteur et compte créancier identiques (pour les prélèvements B2B uniquement)	Contacter le débiteur pour obtenir des clarifications et pour confirmer un autre moyen de paiement Signer un mandat Core avec le débiteur
AG01	Prélèvements interdit sur ce compte pour raison réglementaires	Contacter le débiteur afin d'obtenir des informations sur le compte bancaire à utiliser
AG02	Code opération/code transaction/ type de séquence incorrect, format de fichier invalide	Corriger l'information erroné
AM04	Fonds insuffisants	Contacter le débiteur pour s'assurer qu'il y a suffisamment de fonds sur le compte
AM05	Prélèvement en double	Vérifier s'il s'agit bien d'un paiement en double
BE05	ICS créancier incorrect	Corriger l'ICS
CNOR	Creditor Bank is not registered under this BIC in the CSM	Contacter la banque du créancier
DNOR	Debtor Bank is not registered under this BIC in the CSM	Demander à la banque de créancier de vérifier la reachabilité de la banque du débiteur Contacter le débiteur pour se mettre d'accord sur un autre moyen de paiement
FF01	Format de fichier incomplet ou invalide	Vérifier le fichier XML
FOCR	Suivis de la demande d'annulation (par le créancier)
MD01	Pas de mandat (pour les prélèvements Core uniquement) Pas de mandat ou impossibilité d'obtenir la confirmation de mandat de la part du débiteur (pour les prélèvements B2B uniquement) Transaction non autorisée (Pour les remboursements de prélèvements Core uniquement)	Analyser les caractéristiques des prélèvements Contacter le débiteur en cas de remboursement
MD02	Information manquante ou invalide sur la mandat	Modifier le moyen d’amender les informations du mandat ou modifier les informations amandées
MD06	Transaction contestée par le débiteur (pour les prélèvements Core uniquement)	Contacter le débiteur
MD07	Débiteur décédé (pour prélèvement Core uniquement)	Clore le contrat avec le débiteur décédé
MS02	Refus du débiteur	Contacter le débiteur
MS03	Raison non spécifiée	Contacter le débiteur
RC01	BIC incorrect	Contacter le débiteur pour obtenir le BIC correct
RR01	Raison réglementaire	Renvoyer le prélèvement pour compléter les informations bancaires du débiteur Contacter la banque du créancier
RR02	Raison réglementaire	Renvoyer le prélèvement pour compléter le nom du débiteur Contacter la banque du créancier
RR03	Raison réglementaire	Renvoyer le prélèvement pour compléter le nom du créancier Contacter la banque du créancier
RR04	Raison réglementaire	Contacter la banque du créancier
SL01	Service spécifique offert par la banque du débiteur	Contacter le débiteur

Pour plus détails techniques concernant les transactions non échouées et leurs codes cliquez ici.

Rendez-vous sur notre blog, si vous souhaitez en savoir plus sur le sujet :"Le rapport de l'EPC sur les R-transactions"