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Les R-Transactions

Introduction

Comme tout autre moyen de paiement, un prélèvement bancaire SEPA peut déboucher sur une transaction échouée. Il existe quatre types de R-Transactions qui peuvent se produire à divers niveaux de flux de prélèvement bancaire SEPA (cf. article sur le Séquencement du prélèvement). 

Les différentes R-Transactions

  • Rejet : la banque débitrice rejette le Prélèvement SEPA. Cette situation peut se produire si le compte bancaire est fermé, non valide, ou s'il n'existe pas (Avant exécution bancaire, souvent lié à un problème technique). 
  • Refus : une transaction unique peut être refusée (le mandat reste valide pour les transactions suivantes) ou un mandat peut être révoqué, ce qui veut dire que les transactions suivantes seront systématiquement refusées.  
  • Retour ou REJ : la banque débitrice retourne le SDD en raison d'un problème lors de son traitement. La grande majorité des retours sont dus à des fonds insuffisants sur le compte débiteurAprès exécution bancaire, souvent dû à un problème technique ou d'une action de la part du débiteur).
  • Remboursement : entre J et J+8 semaines, le débiteur peut demander un remboursement sans justification nécessaire. Entre J+8 semaines et J+13 mois, le débiteur peut demander un remboursement uniquement s'il affirme n'avoir jamais signé de mandat (demande du débiteur).

 

Les R-transactions peuvent avoir plusieurs causes fondamentales. Voici un aperçu des types de R-Transaction les plus courantes : 

Type     Cause          Code
Rejet ou Retour   Absence de fonds AM04; MS03
Rejet ou Retour Prélèvement impossible sur ce type de compte (ex: Livret A)  AC06; AG01
Rejet ou Retour ou Remboursement Mandate révoqué MD01
Rejet        Erreur mandat (ex: information manquante)  MD02
Rejet ou Retour     Compte clôturé    AC04
                
Rejet ou Retour    

   Refusé par le débiteur  
MS02
Rejet ou Retour       Rejet de la banque du débiteur (ex: compte bloqué ou limité, ...) SL01
Remboursement       Remboursement demandé MD06
Rejet ou Retour        Débiteur décédé    MD07
Rejet ou Retour       Informations manquantes       AC01; RR01; DNOR; RC01; RR04; BE05; RR03

Pour plus détails concernant les transactions non échouées et leurs codes cliquez ici.

Rendez-vous sur notre blog, si vous souhaitez en savoir plus sur le sujet : allez lire "Le rapport de l'EPC sur les R-transactions"

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